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Statuts
Création de l’UMS 3039
L’UMS 3039 a été créée au 1er janvier 2009, sous l’égide de trois tutelles : le CNRS, l’Université Paul Sabatier et l’INSA de Toulouse. Voir la décision
Protocole d’accord
L’unité fait l’objet d’une convention d’hébergement ainsi que d’un protocole d’accord avec la Communauté Urbaine du Grand Toulouse. Voir le protocole
Avenant n°1 à la convention de création de l’unité
L’avenant n°1 a pour objet de compléter les stipulations de la convention de création de l’UMS3039 en instituant un comité exécutif et un conseil de stratégie scientifique. Voir le protocole.